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légales

Version mise à jour le 15 Août 2024

 

 

 

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site internet www.lecomptoirdelafleurdefrance.com est édité par :
 

Arnaud Lampire 

Le Comptoir de la Fleur de France

216, Rue du Port - Moguériec

29250 Sibiril

France - Bretagne

Tel : +33 (0) 6 77 57 67 06

E-mail : lecomptoirdelafleurdefrance@gmail.com

Siret : 804 877 694 000 39

TVA Intracommunautaire : FR66804877694

 

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2. HÉBERGEMENTS

Le site internet www.lecomptoirdelafleurdefrance.com est hébergé par :

Wix

Wix Online Platform Limited 

1 Grant’s Row

Dublin 2 D02HX96

Irlande

 

 

 

 

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site lecomptoirdelafleurdefrance.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Comptoir de la Fleur de France. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte sauf accord exprès et préalable du Comptoir de la Fleur de France.

Toute utilisation et reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, de ces éléments sont formellement interdites et sont constitutives de contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. 

 

 

 

 

 

4. RESPONSABILITÉ
 

Dans le processus de vente à distance Le Comptoir de la Fleur de France n’est tenu qu'à une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion extérieure ou présence de virus informatiques, rupture du service, ou autres problèmes involontaires, ou tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

 

Par ailleurs, Le Comptoir de la Fleur de France ne saurait être tenu pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
 

 

 

 

 

5. LIENS HYPERTEXTES
 

Le Comptoir de la Fleur de France décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n’est pas éditeur et qui sont accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes.

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Le Comptoir de la Fleur de France est une micro-entreprise.
Installée sur le Port de Moguériec (Sibiril - 29 - Bretagne - France).
Fabrication artisanale de décorations marines en corde.
Décorations marines fabriquées à la main.
Cordage d'origine française.
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